* Conditions
- La mise en ligne des uvres est gratuite.
- Le temps de mise en ligne n'est pas limité.
- Le nombre d'uvres mises en ligne est défini par le webmaster
en accord avec l'artiste.
- Des promotions des artistes sont aussi faites sur des réseaux sociaux
(Facebook, Flickr, Ipernity, etc...).
- L'artiste qui propose des uvres à la vente s'engage à
prévenir le webmaster de toute vente qu'il a réalisée.
. Si la vente s'est faite hors site, un dédommagement de 5 euros , pour
frais de mise à jour, sera versé au webmaster par l'artiste.
. Si la vente s'est faite par l'entremise du webmaster, que l'acheteur potentiel
a préalablement contacté par e-mail, une commission de mise en
relation, correspondant à 10 % du prix spécifié sur le
site, sera versée au webmaster par l'artiste.
* Responsabilité
Ce site n'est pas un site commercial, avec achat en ligne, mais seulement une
vitrine pour les artistes qui présentent leurs uvres à vendre.
Le webmaster d'Artistes63 est seulement un intermédiaire entre les artistes
et des clients potentiels. Les transactions se font entre eux et les artistes
gèrent l'expédition des uvres. Donc le webmaster se décharge
de toute responsabilité en cas de problème.
* Rupture de contrat
Le webmaster reste libre, en cas de litige avec un artiste, d'occulter momentanément
ses pages, ou de les supprimer définitivement. L'artiste peut aussi quitter
le site, et cesser ainsi toutes ses mises en vente. Un dédommagement
à l'amiable, pour le travail effectué, sera à négocier
avec le webmaster.